Les NFTs et les droits d’auteur. Compatibles?

Vous avez sûrement déjà entendu parler des NFTs (l’abréviation pour Non-fongible-token) ! Ils pullulent sur internet et deviennent de plus en plus populaires. En effet, plus de 3 milliards de NFTs ont été vendus, et parfois pour des sommes faramineuses. Ces ventes ont donnés lieu à beaucoup de questions, notamment juridiques. Les droits d’auteurs protègent toutes les créations artistiques et littéraires mais qu’en est-il des NFTs?

Les NFTs, késako?

Les NFTs est l’abréviation de non-fungible token; jetons non fongible en français.

 Ces jetons numérique sont apparus en 2015. Ils uniques, identifiables et sont stockés sur la BlockChain. Cette dernière est une technologie qui permet de stocker et transmettre des informations. Avec de nombreux d’avantages tels que sa décentralisation, et l’identification de tous les acteurs des transactions effectuées via cette technologie. Par conséquent, ces créations peuvent être facilement vendues. En revanche, l’acheteur n’acquiert pas seulement une création digitale mais aussi un lien menant à celle-ci, plus souvent sous forme d’URL.

Les droits d’auteur en Europe

Les droits d’auteurs en Europe protègent toutes les créations originales qu'elles soient littéraires ou artistiques. Les copyrights ne protègent pas les idées mais leur expression. En effet, les créations doivent être le résultat d’une activité créative de l’auteur. Par exemple, un élément de la nature ne pourra pas être protégé.

Contrairement  aux marques déposées et les brevets, aucun enregistrement n’est nécessaire. En effet, les créations sont automatiquement protégées par les droits d’auteur. En revanche, être propriétaire d’une création ne confère pas des droits d’auteurs; qui eux sont toujours réservés à leurs… auteurs. À moins que ces derniers aient accordés une licence voire céder leurs droits.

Alors, est-ce que les droits d’auteur protègent les NFTs?

L’élément supporté par le fichier (image, une vidéo, un morceau audio, un modèle 3D) peut à coup sûr être protégeable par le droit d’auteur s’il est original.

Cependant, le NFT n’est qu’un jeton numérique donnant accès au fichier enregistré dans la blockchain. Le NFT n’est donc pas l’œuvre elle-même.

Il existe néanmoins des cas de violation de droit d’auteur via NFT par exemple lorsqu’un NFT contiendrait un élément protégé par des droits d’auteurs dont le créateur n’a aucune licence ou droits sur ces éléments. A ce propos, en 2021 un jeton de Seigneur des Anneaux a été frappé. Le créateur a dû supprimer son NFT suite à une plainte du groupe propriétaire des droits sur le Seigneur des Anneaux.

Ecrit par Sweder van Zuylen

Sources:

Reuteurs, consulté le 21 Septembre 2022, disponible ici.

Cryptoast, consulté le 22 Septembre 2022, disponible ici.

SPF Economie, consulté le 22 Septembre, 2022 disponible ici.

JonesDay, consulté le 22 Septembre 2022, disponible ici.

TheIPKat, consulté le 23 Septembre 2022 disponible ici.